Toutes les réponses à vos questions sur la propriété intellectuelle ?

26 mai 2023
Article
Katrien Meuwis
Benoit Olbrechts

Si vous êtes un nouvel entrepreneur ou une organisation proposant de nouveaux produits, de nouvelles marques ou des innovations, vous vous posez probablement de nombreuses questions sur la propriété intellectuelle, que ce soit sur le plan commercial ou sur le plan juridique. Un seul expert ne suffit pas pour trouver une réponse à toutes vos questions. La recherche peut donc bien vite devenir une tâche ardue. Au cours de la journée de conseil en propriété intellectuelle du 20 juin 2023, Sirris mettra tout son savoir-faire à votre disposition.

Faites appel à un réseau d'experts par domaine IP

Participez à notre journée de conseil en propriété intellectuelle le 20 juin afin d’obtenir des réponses à toutes vos questions !

Lors de votre inscription à la journée de conseil, vous pouvez sélectionner les experts avec lesquels vous souhaitez avoir un entretien individuel et décrire brièvement votre question. Vous pouvez vous inscrire à un ou plusieurs entretiens...

Avec qui pouvez-vous réserver un entretien ? Vous pouvez compter sur la présence d'experts du SPF Économie, Office belge de la Propriété intellectuelle, de l’Office Benelux de la Propriété Intellectuelle (BOIP), de VLAIO, d'Osborne Clarke et de Sirris. Vous aurez l'occasion de vous entretenir personnellement avec eux.

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Quelles questions pouvez-vous poser lors de la journée de conseil en PI de Sirris ?

Le domaine de la propriété intellectuelle est très vaste, tout comme les questions qui peuvent y voir le jour. Voici quelques exemples de questions par domaine de savoir-faire que vous pouvez aborder lors de la journée de conseil en propriété intellectuelle :

1. Brevets

  • Qu'est-ce qu'un brevet ?
  • Quelles sont les conditions à remplir pour qu'une invention soit brevetée ?
  • Quels sont les avantages d’un brevet ?
  • Quel est le niveau des coûts ?
  • Quelle protection un brevet offre-t-il ? 
  • Comment savoir si quelqu'un d'autre a déjà breveté une invention ?
  • Existe-t-il des brevets de tiers qui peuvent me bloquer ?
  • Quelles bases de données puis-je utiliser ?

2. Marques

  • Qu'est-ce qu'une marque ou un modèle ?
  • Où l’enregistrer et à quel prix ?
  • Que se passe-t-il si je n'enregistre pas ma marque ?
  • Comment rechercher une marque ?
  • Que faire si une marque est déjà utilisée, et cela pose-t-il un problème ?
  • Qu'est-ce qu'un i-DEPOT et comment en faire la demande ?
  • Quelles bases de données puis-je utiliser ?

3. Droit d'auteur

  • Qu'est-ce qui est protégé par le droit d'auteur ?
  • Les logiciels sont-ils également protégés par le droit d'auteur ?
  • Le droit d'auteur doit-il faire l'objet d'une demande ?
  • Quelle est la durée du droit d’auteur ?
  • Quelqu'un a copié des textes existants : est-ce possible ?
  • Que couvre le régime fiscal pour les revenus tirés des droits d'auteur ? 

4. Juridique

  • Quel contrat devez-vous conclure avec des partenaires ?
  • Comment gérer et exploiter la propriété intellectuelle ?
  • Comment rédiger un accord de licence ?
  • Comment garder des informations secrètes ?
  • Qu'est-ce qu'un contrat de non-divulgation ?
  • Quelle est la différence entre les contrats de licence/distribution/franchise ?
  • Qu'est-ce que le RGPD ? 

5. Collaborations et subsides pour la propriété intellectuelle

  • Quelles sont les subventions disponibles pour la propriété intellectuelle ?
  • Puis-je entrer en ligne de compte pour la déduction pour innovation ?
  • Qu'est-ce qu'un « IP scan » ?
  • Comment puis-je mettre sur pied une collaboration ?
  • Qui peut me soutenir dans cette démarche ?
  • Je veux créer une start-up : comment faire ?

Et après ?

Vous ne pouvez pas participer, mais vous avez quand même des questions ? N'hésitez pas à nous contacter pour obtenir des conseils gratuits et sans engagement.

Même après vous être mis en route, vous pouvez recevoir de l’assistance de la part de nos experts en PI. Les PME comme les grandes entreprises de tous les secteurs de l'industrie technologique peuvent faire appel à l'assistance de Sirris pour résoudre leurs problèmes de PI. Nos services vont de la fourniture de conseils simples et brefs à l'élaboration et au soutien de processus d'innovation.

En outre, les experts de Sirris sont également spécialisés dans la recherche d'informations en matière de PI et dans l'utilisation des bases de données de PI pour extraire des informations sur les techniques, les concurrents ou les marchés.

Découvrez notre savoir-faire en matière de PI !

 

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