Recherche d'antériorité ? Recherche de brevetabilité ? Quelle différence ?

La recherche d'antériorité diffère de la recherche de brevetabilité par ses objectifs, sa méthode et le moment où elle doit être menée.

Avant de se lancer dans un projet d'innovation, avant d'envisager de déposer un brevet pour une invention, il vaut la peine d'effectuer une recherche d'antériorité et/ou de brevetabilité. Les entreprises qui viennent trouver la Cellule Brevets de Sirris pour une telle recherche utilisent souvent ces mots comme des synonymes. Il n'en est rien: il y a des différences fondamentales entre ces deux concepts.

Recherche d'antériorité (prior art) : pour déterminer s'il vaut la peine d'aller de l'avant avec une idée innovante

L'objectif d'une recherche de l'état de la technique est de déterminer quels sont les besoins techniques non couverts et les problèmes non encore résolus dans un domaine spécifique. Elle détermine la stratégie à mettre en place pour entamer la R&D. Dans certains cas, il vaut mieux renoncer à réinventer la roue !

Une telle recherche est à mener avant même de commencer à développer une invention puis au cours du processus de développement afin de tenir compte des nouvelles demandes de brevets qui ont été publiées dans l'intervalle.

Une première démarche, que les développeurs réalisent généralement eux-mêmes, consiste à considérer les publications scientifiques et les informations sur Internet pour comprendre les progrès technologiques dans leur domaine d'intérêt.
Mais pour aller plus loin, il faut interroger les bases de données de brevets parce qu'elles contiennent un grand nombre d'informations qui ne sont pas ou pas encore publiées ailleurs, informations très complètes, claires, à jour et facilement accessibles.

La recherche sur l'état de la technique consiste à combiner de manière assez large une série de concepts qui décrivent le domaine d'intérêt pour trouver les inventions pertinentes. La qualité du résultat dépend de la méthodologie de recherche et de la restitution de l'analyse.
Elle n'apporte pas de conclusion sur la brevetabilité de l'invention.

Brevetabilité : pour déterminer si une invention est nouvelle et inventive pour l'homme de métier 

Une recherche de brevetabilité vise à déterminer si une invention peut être brevetée ou non, c'est-à-dire si elle répond aux exigences légales de nouveauté et d'inventivité (et d'applicabilité industrielle). Elle est plus focalisée sur l’invention que la recherche sur l'art antérieur et doit être effectuée une fois que le produit ou le procédé est développé ou en cours d'élaboration.

Il s'agit de réaliser une comparaison approfondie de tous les documents de l'art antérieur dans le même domaine que l'invention. Cela consiste à déterminer les principales caractéristiques de celle-ci, à sélectionner chaque invention antérieure qui possède l'une de ces caractéristiques et à déterminer si elle ne découle pas d'une manière évidente de l'état de la technique, pour un homme du métier.

Conclusion

Une recherche sur l'état de la technique est à prévoir avant de commencer un projet de R&D. Une recherche de brevetabilité doit être effectuée avant de demander un brevet. Les deux apportent une compréhension de l'art antérieur qui facilitera la rédaction éventuelle d'un brevet.

Les bases de données de brevets permettent bien d'autres types de recherche (des libertés d'exploitation, des recherches en opposition, des panoramas des concurrents…) et la Cellule Brevets de Sirris est à votre disposition pour les réaliser.