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Directive 2002/49/EC: Gestion du bruit dans l'environnement

Cette directive a pour objectif d’harmoniser les règles européennes des différents Etats concernant les nuisances sonores provoquées par la circulation, l’industrie, ...

Cette directive s’applique au bruit dans l'environnement auquel sont exposés en particulier les êtres humains dans les espaces bâtis, les parcs publics ou d'autres lieux calmes d'une agglomération, les zones calmes en rase campagne, à proximité des écoles, aux abords des hôpitaux ainsi que d'autres bâtiments et zones sensibles au bruit.

Cette directive ne s’applique pas au bruit produit par la personne exposée elle-même, au bruit résultant des activités domestiques, aux bruits de voisinage, au bruit perçu sur les lieux de travail ou à l'intérieur des moyens de transport, ni au bruit résultant d'activités militaires dans les zones militaires.

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Directive 2000/14/CE: Emissions sonores par les matériels destinés à être utilisés à l’extérieur de bâtiments

Complémentairement à la directive Machines, des règles supplémentaires en matière de nuisances sonores s’appliquent à un certain nombre de machines destinées à être utilisées à l’extérieur. Vous trouverez ci-dessous une liste de machines tombant dans le champ d’application de la directive susvisée. Les définitions des machines sont indiquées dans la directive.

Les règles énoncées dans la directive doivent être appliquées pour pouvoir apposer le marquage CE.

La directive a été publiée sous forme d’AR le 6 mars 2002 et a dès lors été ratifiée par la Belgique. Les dispositions qu’elle contient sont en vigueur depuis le 3 janvier 2002.

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Matériel auquel s'appliquent des valeurs limites de la puissance sonore

En l'espèce, l'intervention d'un organisme agréé est toujours requise (pour la Belgique: AIB Vinçotte et SGS).

• monte-matériaux ( à moteur à combustion interne)
• engins de compactage (uniquement rouleaux compacteurs vibrants et non vibrants, plaques vibrantes et pilonneuses vibrantes)
• motocompresseurs (< 350 kW)
• brise-béton et marteaux-piqueurs à main
• treuils de chantier (à moteur à combustion interne)
• bouteurs (< 500 kW)
• tombereaux (< 500 kW)
• pelles hydrauliques ou à câbles (< 500 kW)
• chargeuses-pelleteuses (< 500 kW)
• niveleuses (< 500 kW)
• groupes hydrauliques
• compacteurs de remblais et de déchets à godet, de type chargeuse (< 500 kW)
• tondeuses à gazon
• coupe-gazon/coupe-bordures
• certains chariots élévateurs en porte-à-faux à moteur à combustion interne
• chargeuses (< 500 kW)
• grues mobiles
• motobineuses/motoculteurs (< 3 kW)
• finisseurs (à l'exclusion des finisseurs équipés d'une poutre lisseuse à forte capacité de compactage)
• groupe électrogènes de puissance (< 400 kW)
• grues à tour
• groupes électrogènes de soudage

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Matériel sur lequel le niveau de puissance sonore doit seulement être indiqué

Pour ce faire, l'intervention d'un organisme agréé n'est en principe pas requise.

• plates-formes élévatrices à moteur à combustion interne
• débroussailleuses
• monte-matériaux (à moteur électrique)
• scies à ruban de chantier
• scies circulaires à table de chantier
• scies à chaîne portables
• véhicules combinés pour le rinçage à haute pression et la vidange par aspiration
• engins de compactage (uniquement les pilonneuses à explosion)
• malaxeurs à béton ou à mortier
• treuils de chantier (à moteur électrique)
• machines pour le transport et la projection de béton ou de mortier
• convoyeurs à bande
• matériels frigorifiques embarqués
• appareils de forage
• matériels de chargement/déchargement de réservoirs ou de silos embarqués
• conteneurs à verre
• coupe-herbe/coupe-bordures
• taille-haies
• véhicules de rinçage à haute pression
• nettoyeurs à jet d'eau haute pression
• brise-roche hydrauliques
• découpeurs de joints
• souffleurs de feuilles
• aspirateurs de feuilles
• certains chariots élévateurs en porte-à-faux à moteur à combustion interne 36
• conteneurs roulants à déchets
• finisseurs (équipés d'une poutre lisseuse à forte capacité de compactage)
• engins de battage
• poseurs de canalisations
• engins de damage de piste
• groupes électrogènes (>=400 kW)
• balayeuses
• bennes à ordures ménagères
• engins de fraisage de chaussée
• scarificateurs
• broyeurs
• déneigeuses à outils rotatifs (automotrices, accessoires exclus)
• véhicules de vidange par aspiration
• trancheuses
• camion-malaxeur
• groupe motopompe à eau (non destiné à une utilisation sous eau)

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Directive 2003/10/CE: Exposition des travailleurs au bruit

(Parlement européen et Conseil européen du 6 février 2003)

Cette directive fixe des prescriptions minimales pour la protection des travailleurs contre les risques pour leur santé et sécurité résultant ou susceptibles de résulter d’une exposition au bruit, notamment le risque pour l’ouïe. Les prescriptions de cette directive s’appliquent aux activités durant l’exercice desquelles les travailleurs sont ou risquent d’être exposés, du fait de leur travail, à des risques dus au bruit.

Les Etats membres doivent transposer la directive dans leur législation pour le 15 février 2006 au plus tard. Cette matière est actuellement régie par l’AR du 26 septembre 1991 (transposition de la directive européenne 86/188/CEE). Pour la Belgique, la nouvelle directive implique une réduction formelle de 5 dB(A) pour les valeurs déclenchant l’action inférieures et supérieures et une valeur limite supplémentaire, qui tient compte de l’effet amortissant des moyens de protection de l’ouïe.

• Télécharger la Directive 2003/10/EC

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Directive 2002/44/CE: Exposition des travailleurs aux vibrations

Cette directive fixe des prescriptions minimales en matière de protection des travailleurs contre les risques pour leur santé et leur sécurité résultant ou susceptibles de résulter d’une exposition à des vibrations.  

Cette directive fixe des valeurs limites et des valeurs déclenchant l’action pour l’exposition aux vibrations (aussi bien des vibrations sur l’ensemble du corps que les vibrations transmises au système main-bras) durant le travail. La directive oblige l’employeur à établir un document (évaluation des risques) décrivant quelles valeurs s’appliquent et quelles mesures sont prises pour satisfaire aux valeurs imposées.  Ce document doit également faire état de l’information et de la formation des travailleurs.

Les Etats membres doivent transposer la directive pour le 6 juin 2005 au plus tard.

• Télécharger la directive 2002/44/CE 

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Normes - Bruit

General aspects of acoustics

• ISO 16:1975 Acoustics - Standard tuning frequency (Standard musical pitch)
• ISO 31-7:1992 Quantities and units - Part 7: Acoustics
• ISO 131:1979 Acoustics - Expression of physical and subjectivemagnitudes of sound or noise in air
• ISO 266:1975 Acoustics - Preferred frequencies formeasurements
• ISO 1683:1983 Acoustics - Preferred reference quantities foracoustic levels
• ISO 2204:1979 Acoustics - Guide to International Standards on the measurement of airborne acoustical noise and evaluation of its effects on human beings
• ISO 4871:1984 Acoustics- Noise labeling of machinery andequipment
• ISO 7731:1986 Danger signals for work places - Auditory dangersignals
• ISO 8201:1987 Acoustics - Audible emergency evacuation signal
• ISO/TR 11688-1:1995 Acoustics - Recommended practice for thedesign of low-noise machinery and equipment-Part 1: Planning

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Methods of noise measurement in general

• ISO 1996-1:1982 Acoustics - Description and measurement ofenvironmental noise - Part 1: Basic quantities and procedures
• ISO 1996-2:1987 Acoustics - Description and measurement ofenvironmental noise - Part 2: Acquisition of data pertinent to land use
• ISO 1996-3:1987 Acoustics - Description and measurement of environmental noise - Part 3: Application to noise limits
• ISO 3740:1980 Acoustics - Determination of sound power levels of noise sources - Guidelines for the use of basic standards and for the preparation of noise test codes
• ISO 3741:1988 Acoustics - Determination of sound power levels of noise sources - Precision methods for broad-band sources in reverberation rooms
• ISO 3742:1988 Acoustics -Determination of sound power levels of noise sources - Precision methods for discrete-frequency and narrow-band sources in reverberation rooms
• ISO 3743-1:1994 Acoustics - Determination of sound power levels of noise sources - Engineering methods for small, movable sources in reverberant fields - Part 1: Comparison method for hard-walled test rooms
• ISO 3743-2:1994 Acoustics - Determination of sound power levels of noise sources using sound pressure -Engineering methods for small, movable sources in reverberant fields - Part 2: Methods for special reverberation test rooms
• ISO 3744:1994 Acoustics - Determination of sound power levels of noise sources using sound pressure -Engineering method in an essentially free field over a reflecting plane
• ISO 3745:1977 Acoustics - Determination of sound power levels of noise sources - Precision methods for anechoic and semi-anechoic rooms
• ISO 3746:1995 Acoustics -Determination of sound power levels of noise sources using sound pressure - Survey method using an enveloping measurement surface over a reflecting plane
• ISO 3747:1987 Acoustics - Determination of sound power levels of noise sources - Survey method using a reference sound source
• ISO 6081:1986 Acoustics - Noise emitted by machinery and
• equipment - Guidelines for the preparation of test codes of engineering grade requiring noise measurements at the operator's or bystander's position
• ISO 6926:1990 Acoustics - Determination of sound power levels of noise sources - Requirements for the performance and calibration of reference sound sources
• ISO 7574-1:1985 Acoustics - Statistical methods for determining and verifying stated noise emission values of machinery and equipment - Part 1: General considerations and definitions
• ISO 7574-2:1985 Acoustics - Statistical methods for determining and verifying stated noise emission values of machinery and equipment - Part 2: Methods for stated values for individual machines
• ISO 7574-3:1985 Acoustics - Statistical methods for determining and verifying stated noise emission values of machinery and equipment - Part 3: Simple (transition) method for stated values for batches of machines
• ISO 7574-4:1985 Acoustics - Statistical methods for determining and verifying stated noise emission values of machinery and equipment - Part 4: Methods for stated values for batches of machines
• ISO/TR 7849:1987 Acoustics - Estimation of airborne noise emitted by machinery using vibration measurement
• ISO 8297:1994 Acoustics - Determination of sound power levels of multisource industrial plants for evaluation of sound pressure levels in the environment-Engineering method
• ISO 9613-1:1993 Acoustics - Attenuation of sound during propagation outdoors - Part 1: Calculation of the absorption of sound by the atmosphere
• ISO 9614-1:1993 Acoustics - Determination of sound power levels of noise sources using sound intensity - Part 1: Measurement at discrete points

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Noise with respect to human beings

• ISO 226:1987 Acoustics - Normal equal-loudness level contours
• ISO 389:1991 Acoustics - Standard reference zero for thecalibration of pure-tone air conduction audiometers
• ISO 389-2:1994 Acoustics - Reference zero for the calibration of audiometric equipment - Part 2: Reference equivalent threshold sound pressure levels for pure tones and insert earphones
• ISO 389-3:1994 Acoustics - Reference zero for the calibration of audiometric equipment- Part3: Reference equivalent threshold force levels for pure tones and bone vibrators
• ISO 389-4:1994 Acoustics - Reference zero for the calibration of audiometric equipment- Part 4: Reference levels for narrow-band masking noise
• ISO 532:1975 Acoustics - Method for calculating loudness level
• ISO 1999:1990 Acoustics - Determination of occupational noise exposure and estimation of noise-induced hearing impairment
• ISO/TR 3352:1974 Acoustics -Assessment of noise with respect to its effect on the intelligibility of speech
• ISO 4869-1:1990 Acoustics - Hearing protectors - Part 1:Subjective method for the measurement of sound attenuation
• ISO 4869-2:1994 Acoustics - Hearing protectors - Part 2: Estimation of effective A-weighted sound pressure levels when hearing protectors are worn
• ISO/TR 4869-3:1989 Acoustics - Hearing protectors - Part 3:Simplified method for the measurement of insertion loss of ear-muff type protectors for quality inspection purposes
• ISO/TR 4870:1991 Acoustics - The construction and calibration of speech intelligibility tests
• ISO 6189:1983 Acoustics - Pure tone air conduction thresholdaudiometry for hearing conservation purposes
• ISO 7029:1984 Acoustics - Threshold of hearing by air conduction as a function of age and sex for otologically normal persons
• ISO 7196:1995 Acoustics - Frequency-weighting characteristic for infrasound measurements
• ISO 8253-1:1989 Acoustics - Audiometric test methods - Part I: Basic pure tone air and bone conduction threshold audiometry
• ISO 8253-2:1992 Acoustics - Audiometric test methods - Part 2: Sound field audiometry with pure tone and narrow-band test signals

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Noise emitted by vehicles

• ISO 362:1994 Acoustics - Measurement of noise emitted byaccelerating road vehicles - Engineering method
• ISO 2922:1975 Acoustics - Measurement of noise emitted byvessels on inland water-ways and harbours
• ISO 2923:1975 Acoustics - Measurement of noise on board vessels
• ISO 3095:1975 Acoustics- Measurement of noise emitted by railbound vehicles
• ISO 3381:1976 Acoustics - Measurement of noise inside railbound vehicles
• ISO 3891:1978 Acoustics - Procedure for describing aircraft noise heard on the ground
• ISO 5128:1980 Acoustics - Measurement of noise inside motor vehicles
• ISO 5129:1987 Acoustics - Measurement of noise inside aircraft
• ISO 5130:1982 Acoustics- Measurement of noise emitted bystationary road vehicles - Survey method
• ISO 5131:1982 Acoustics - Tractors and machinery for agriculture and forestry - Measurement of noise at the operator's position - Survey method
• ISO 6393:1985 Acoustics - Measurement of airborne noiseemitted by earth-moving machinery - Method for determining compliance with limits for exterior noise - Stationary test condition
• ISO 6394:1985 Acoustics - Measurement of airborne noiseemitted by earth-moving machinery - Operator's position - Stationary test condition
• ISO 6395:1988 Acoustics - Measurement of exterior noiseemitted by earth-moving machinery - Dynamic test conditions
• ISO 6396:1992 Acoustics - Measurement at the operator's position of noise emitted by earth-moving machinery - Dynamic test conditions
• ISO 7188:1994 Acoustics - Measurement of noise emitted by passenger cars under conditions representative of urban driving
• ISO 7216:1992 Acoustics - Agricultural and forestry wheeled tractors and self-propelled machines -Measurement of noise emitted when in motion
• ISO 9645:1990 Acoustics - Measurement of noise emitted by two-wheeled mopeds in motion - Engineering method
• ISO 10844:1994 Acoustics - Specification of test tracks for the purpose of measuring noise emitted by road vehicles

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Noise emitted by specific machines and equipment

• ISO 1680-1:1986 Acoustics - Test code for the measurement of airborne noise emitted by rotating electrical machinery- Part 1: Engineering method for free-field conditions over a reflecting plane
• ISO 1680-2:1986 Acoustics - Test code for the measurement of airborne noise emitted by rotating electrical machinery- Part 2: Survey method
• ISO 2151:1972 Measurement of airborne noise emitted by compressor/primemover-units intended for outdoor use
• ISO 4412-1:1991 Hydraulic fluid power - Test code for determination of airborne noise levels -Part 1: Pumps
• ISO 4412-2:1991 Hydraulic fluid power - Test code for determination of airborne noise levels -Part 2: Motors
• ISO 4412-3:1991 Hydraulic fluid power- Test code fordetermination of airborne noise levels -Part 3: Pumps - Method using a parallelepiped microphone array
• ISO 4872:1978 Acoustics - Measurement of airborne noise emitted by construction equipment intended for outdoor use - Method for determining compliance with noise limits
• ISO 5135:1984 Acoustics - Determination of sound power levels of noise from air terminal devices, high/low velocity/pressure assemblies, dampers and valves by measurement in a reverberation room
• ISO 6190:1988 Acoustics - Measurement of sound pressure levels of gas turbine installations for evaluating environmental noise - Survey method
• ISO 7182:1984 Acoustics - Measurement at the operator's position of airborne noise emitted by chain saws
• ISO 7779:1988 Acoustics - Measurement of airborne noise emitted by computer and business equipment
• ISO 7917:1987 Acoustics - Measurement at the operator's position of airborne noise emitted by brush saws
• ISO 7960:1995 Airborne noise emitted by machine tools -Operating conditions for woodworking machines
• ISO 8579-1:1993 Acceptance code for gears - Part 1: Determination of airborne sound power levels emitted by gear units
• ISO 8960:1991 Refrigerators, frozen-food storage cabinets and food freezers for household and similar use -Measurement of emission of airborne acoustical noise
• ISO 9207:1995 Manually portable chain-saws with internalcombustion engine - Determination of sound power levels - Engineering method (grade 2)
• ISO 9295:1988 Acoustics - Measurement of high-frequency noise emitted by computer and business equipment
• ISO 9296:1988 Acoustics - Declared noise emission values ofcomputer and business equipment
• ISO 9902:1993 Textile machinery acoustics - Determination of sound pressure levels and sound power levels emitted by textile machines - Engineering and survey methods
• ISO 10494:1993 Gas turbines and gas turbine sets -Measurement of emitted airborne noise -Engineering/survey method
• ISO 11094:1991 Acoustics - Test code for the measurement of airborne noise emitted by power lawn mowers, lawn tractors, lawn and garden tractors, professional mowers, and lawn and garden tractors with mowing attachments

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Acoustics in building

• ISO 140-1:1990 Acoustics - Measurement of sound insulation in buildings and of building elements - Part 1: Requirements for laboratories
• ISO 140-2:1991 Acoustics - Measurement of sound insulation in buildings and of building elements - Part 2: Determination, verification and application of precision data
• ISO 140-3:1995 Acoustics - Measurement of sound insulation in buildings and of building elements - Part 3: Laboratory measurements of airborne sound insulation of building elements
• ISO 140-4:1978 Acoustics - Measurement of sound insulation in buildings and of building elements - Part 4: Field measurements of airborne sound insulation between rooms
• ISO 140-5:1978 Acoustics - Measurement of sound insulation in buildings and of building elements - Part 5: Field measurements of airborne sound insulation of facade elements and facades
• ISO 140-6:1978 Acoustics - Measurement of sound insulation in buildings and of building elements - Part 6: Laboratory measurements of impact sound insulation of floors
• ISO 140-7:1978 Acoustics - Measurement of sound insulation in buildings and of building elements - Part 7: Field measurements of impact sound insulation of floors
• ISO 140-8:1978 Acoustics - Measurement of sound insulation in buildings and of building elements - Part 8: Laboratory measurements of the reduction of transmitted impact no/se by floor coverings on a standard floor
• ISO 140-9:1985 Acoustics - Measurements of sound insulation in buildings and of building elements - Part 9: Laboratory measurement of mom-to-room airborne sound insulation of a suspended ceiling with a plenum above it
• ISO 140-10:1991 Acoustics - Measurement of sound insulation in buildings and of building elements - Part 10: Laboratory measurement of airborne sound insulation of small building elements
• ISO 354:1985 Acoustics - Measurement of sound absorption in a reverberation room
• ISO 717-1:1982 Acoustics - Hating of sound insulation in buildings and of building elements -Part 1: Airborne sound insulation in buildings and of interior building elements
• ISO 717-2:1982 Acoustics - Rating of sound insulation in buildings and of building elements -Part 2: Impact sound insulation
• ISO 717-3:1982 Acoustics - Hating of sound insulation in buildings and of building elements -Part 3: Airborne sound insulation of facade elements and facades
• ISO 3382:1975 Acoustics - Measurement of reverberation time in auditoria
• ISO 3822-1:1983 Acoustics - Laboratory tests on-noise emission from appliances and equipment used in water supply installations - Part 1: Method of measurement
• ISO 3822-2:1984 Acoustics - Laboratory tests on noise emission from appliances and equipment used in water supply installations - Part 2: Mounting and operating conditions for draw-off taps
• ISO 3822-3:1984 Acoustics - Laboratory tests on noise emission from appliances and equipment used in water supply installations - Part 3: Mounting and operating conditions for in-line valves and appliances
• ISO 3822-4:1985 Acoustics - Laboratory tests on noise emission from appliances and equipment used in water supply installations - Part 4: Mounting and opera ting conditions for special appliances
• ISO 5136:1990 Acoustics - Determination of sound power radiated into a duct by fans - In-duct method
• ISO 7235:1991 Acoustics - Measurement procedures for ducted silencers - Insertion loss, flow noise and total pressure loss
• ISO 9052-1:1989 Acoustics - Determination of dynamic stiffness -Part 1: Materials used under floating floors in dwellings
• ISO 9053:1991 Acoustics - Materials for acoustical applications -Determination of airflow resistance
• ISO 9568:1993 Cinematography- Background acoustic noise levels in theatres, review rooms and dubbing rooms
• ISO 10053:1991 Acoustics -Measurement of off ice screen sound attenuation under specific laboratory conditions
• ISO 11691:1995 Acoustics - Measurement of insertion loss of ducted silencers without flow - Laboratory survey method

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Normes relatives aux vibrations transmises à l’ensemble du corps et au système main-bras

APPAREILS DE MESURE

• ISO 8041 (1990) (ENV 28041 (1993)): Réponse des individus aux vibrations - Appareillage de mesure

VIBRATIONS ENSEMBLE DU CORPS

• ISO 2631-1 (1997): Vibrations et chocs mécaniques -- Évaluation de l'exposition des individus à des vibrations globales du corps -- Partie 1: Spécifications générales
• ISO 2631-2 (1997): Vibrations et chocs mécaniques -- Évaluation de l'exposition des individus à des vibrations globales du corps -- Partie 2: Vibrations dans les bâtiments
• NBN EN 14253 (2003): Vibrations mécaniques – Mesurage et calcul de l'effet sur la santé de l'exposition professionnelle aux vibrations transmises à l'ensemble du corps

VIBRATIONS MAIN-BRAS

• ISO 5349-1 (2001): Vibrations mécaniques -- Mesurage et évaluation de l'exposition des individus aux vibrations transmises par la main -- Partie 1: Exigences générales
• ISO 5349-2 (2001): Vibrations mécaniques -- Mesurage et évaluation de l'exposition des individus aux vibrations transmises par la main -- Partie 2: Guide pratique pour le mesurage sur le lieu de travail

MESURES SUR MACHINES

Les normes ci-dessus visent avant tout à déterminer l'exposition des travailleurs aux vibrations (en rapport avec la directive sociale). C'est différent de l'appréciation du niveau des vibrations causées par un appareil ou un véhicule (en rapport avec la directive Machines). Dans le premier cas, c'est une situation pratique qui est évaluée, tandis que dans le second, il s'agit d'une situation de référence.

• NBN EN 12096 (1997): Vibrations mécaniques - Déclaration et vérification des valeurs d'émission vibratoire
• NBN-EN 1032 (2003): Vibrations mécaniques – Essai des machines mobiles dans le but de déterminer la valeur d'émission vibratoire
• NBN-EN 13059 (2002): Sécurité des chariots de manutention - Méthodes d'essai pour mesurer les vibrations
• EN ISO 8662 (1995-1997): Machines à moteur portatives - Mesurage des vibrations au niveau des poignéees, 11 parties

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